MARIE DUBOIS: COURGETTES A LA MODE DE.....
Marque suisse · 469303 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 469303
- Numéro de demande
- 04441/1999
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 20 mai 1999
- Enregistrée
- 8 févr. 2000
- Publiée
- 6 mars 2000
- Radiée
- 21 déc. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Courgettes conservées et cuites ainsi que conserves de légumes contenant de façon prépondérante des courgettes.
Café, boulangerie et confiserie
Sel, vinaigre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2009
- 6 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 46 du 06.03.2000
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.