MARIE DUBOIS: COURGETTES A LA MODE DE.....

Marque suisse · 469303 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
469303
Numéro de demande
04441/1999
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 mai 1999
Enregistrée
8 févr. 2000
Publiée
6 mars 2000
Radiée
21 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Courgettes conservées et cuites ainsi que conserves de légumes contenant de façon prépondérante des courgettes.

Café, boulangerie et confiserie

Sel, vinaigre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.12.2009

  2. 6 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 46 du 06.03.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.