Les Vergers du Soleil
Marque suisse · 470295 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 470295
- Numéro de demande
- 09498/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Les Vergers du Soleil ((fig.))
- Déposée
- 20 oct. 1999
- Enregistrée
- 9 mars 2000
- Publiée
- 3 avr. 2000
- Protégée jusqu’au
- 20 oct. 2029
- Classification de Vienne
- 02.03.05, 02.03.22, 02.03.23, 05.03.20, 05.07.24, 05.13.07, 05.13.08, 05.13.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles fruits et légumes frais.
Bières et boissons sans alcool
Jus de fruits, jus de pommes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
- 12 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.08.2009
- 3 avr. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 66 du 03.04.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.