Marque figurative
Marque suisse · 473401 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 473401
- Numéro de demande
- 08813/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 1999
- Enregistrée
- 16 juin 2000
- Publiée
- 13 juil. 2000
- Protégée jusqu’au
- 30 sept. 2029
- Priorité
- 30.03.1999 US
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.05.01, 01.05.09, 01.05.23, 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 26.01.01, 26.01.12, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Enzymes à usage industriel, protéine (matière première), peptides, catalyseurs biochimiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 8 juil. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.07.2019
- 30 avr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
- 7 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.10.2009
- 29 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Suter & Associés, Avocats, 2, rue Vallin, 1201 Genève → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 29.09.2009
- 21 sept. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Genencor International, Inc., (a Delaware Corporation), 4 Cambridge Place, 1870 South Winton Road, Rochester (NY 14618), Etats-Unis d'Amérique → DANISCO US Inc., 925 Page Mill Road, Palo Alto, 94304 California, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 21.09.2009
- 13 juil. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 135 du 13.07.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.