SOCDAT
Marque suisse · 473478 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 473478
- Numéro de demande
- 04151/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 avr. 2000
- Enregistrée
- 5 juin 2000
- Publiée
- 17 juil. 2000
- Radiée
- 6 nov. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programmes d'ordinateurs.
Sciences, technologie et informatique
Programmation pour ordinateurs et consultations à cet effet; mise à disposition de temps d'acces à une banque de donnée; gestion technique de réseaux informatiques de télécommunication; location de logiciels permettant de se connecter au réseau dit Internet.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.11.2020
- 16 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.04.2010
- 6 avr. 2010
Partiellement radié
- LPS
- 9, Programmes d'ordinateurs., 16, Produits imprimés, manuels informatiques., 41, Formation et formation continue; consultation en matière de formation et de formation continue; organisation et conduite de séminaire., 42, Programmation pour ordinateurs et consultations à cet effet; mise à disposition de temps d'acces à une banque de donnée; gestion technique de réseaux informatiques de télécommunication; location de logiciels permettant de se connecter au réseau dit Internet. → 9, Programmes d'ordinateurs., 42, Programmation pour ordinateurs et consultations à cet effet; mise à disposition de temps d'acces à une banque de donnée; gestion technique de réseaux informatiques de télécommunication; location de logiciels permettant de se connecter au réseau dit Internet.
- Classification internationale
- 9,16,41-42 → 9,42
Publié dans Swissreg le 06.04.2010
- 17 juil. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 137 du 17.07.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.