Deep Ocean
Marque suisse · 474481 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 474481
- Numéro de demande
- 03327/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Deep Ocean ((fig.))
- Déposée
- 20 mars 2000
- Enregistrée
- 24 juil. 2000
- Publiée
- 18 août 2000
- Radiée
- 14 oct. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Jaune, bleu, rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux préciaux et leurs alliages et produits en ces matières ou plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques étanches.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
- 13 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2010
- 16 juil. 2008
Transféré
- Titulaire
- Pro Mond S.A., 68, rue du Rhône, 1204 Genève → Promomark SA, 2, Route de Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 22 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 56 du 22.03.2004
- 29 déc. 2003
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003
- 18 août 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 160 du 18.08.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.