Bacopa Cabana
Marque suisse · 475495 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 475495
- Numéro de demande
- 09237/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Bacopa Cabana ((fig.))
- Déposée
- 4 août 2000
- Enregistrée
- 24 août 2000
- Publiée
- 18 sept. 2000
- Radiée
- 27 févr. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner (soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind); Sämereien, lebende Pflanzen, Pflanzgut und andere für die Vermehrung in Frage kommende Pflanzenteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 1 juil. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 01.07.2019
- 14 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 24 sept. 2001
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001
- 18 sept. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 181 du 18.09.2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.