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Produits et services

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1. 19 nov. 2024

   Publication

   Publié dans Swissreg le 19.11.2024

2. 30 août 2010

   Radié, non prolongé

   Publié dans Swissreg le 30.08.2010

3. 22 mars 2004

   Partiellement révoqué

   LPS

   9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils et pré paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, software pour ordinateur et documentation vendue ensemble; cassettes audio et vidéo préenregistrées, disques laser, CD-ROMs, disques DVD et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs., 16, Papier, cartons, articles en papier et en carton; formulaires imprimés, produits de l'imprimerie, publications imprimées, catalogues, journaux, magazines, revues, livres, livrets, pamphlets, livres de référence, publications annuelles et périodiques, programmes, représentations graphiques, reproductions graphiques, papeterie, calendriers, agendas, carnets d'adresses, signets pour livres, couteaux à papier, pèse-papiers, blocs de papier, enveloppes, stylos, crayons, tableaux en papier ou en carton, planificateurs annuels et par jours fériés, cartes murales, albums, autocollants, album, cartes postales, posters, photographies, matériel d'emballage et de paquets, chemises pour documents, classeurs, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour écrire, manuels, albums de photos, atlas, articles pour reliure, cartes, brochures, dépliants, prospectus, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour lesartistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie clichés., 35, Services de vente au détail, services de vente on-line., 36, Assurances; affaires monétaires; affaires immobilières, affaires financières à savoir services de courtage dans le domaine des valeurs et des instruments financiers; services d'investissement dans le domaine des valeurs, des titres, des marchandises, des livraisons à terme, des options, des fonds de mutuelle et des obligations de sociétés, obligations communales et bons du trésor; services d'investissement se rapportant aux fonds de mutuelles et aux instruments de dettes; services de cartes de crédit et débit; services d'investissements à annuité variable; services de gestion de compte; services de gestion de comptes de courtage de valeurs incluant un intérêt pour l'argent non-investi, accès à l'argent, services de provision de prêts et de cartes de débit; services de suscription d'assurances; services bancaires; services électroniques de transfert de fonds; services d' informations financières et d'investissement par moyens électroniques et par téléphone; mise à disposition d' informations dans le domaine des finances, des affaires, des investissements et des actualités; mise à disposition de cotations de primes d'assurance; mise à disposition de données d'ordinateurs dans le domaine des investissements financiers; mise à disposition d'informations concernant les prix et la validité des reconnaissances de dettes; services de mise à disposition de prix d'actions et autre cotation de données financières; mise à disposition par voie électronique d'informations historiques concernant des investissements dont on fait le commerce publiquement; mise à disposition par moyens électroniques d'informations concernant l'administration des comptes trust; mise à disposition de services financiers, d'assurance, de commerce, d'investissement et d'événements en cours d'exécution, y inclus au moyen d'une ressource interactive et/ou d'un site web., 38, Télécommunications, communications par des terminaux d'ordinateurs, communications par téléphones; courrier électronique, transmission par téléfax; envoie de messages; transmission de messages et d'images par assistance d'ordinateurs; services de communication et services d'information se rapportant aux services précités; télécommunication d'information comprenant des pages web; transmission électronique de services d'informations financières; mise à disposition d'accès à des services financiers par internet et courriers électroniques similaires et services de communication électroniques; services de communication et information tous fournis on-line à partir de bases de données d'ordinateurs ou de I'internet, messageries électroniques, services de communications; services de mise à disposition d'accès à des bases de données on-line; communications on-line et service de messagerie; mise à disposition d'accès on-line et d'accès aux moyens de réseaux électroniques à des réseaux électroniques; mise à disposition d'accès à une ressource interactive et/ou un site web se référant aux finances, aux assurances, aux affaires, aux investissements et aux évènements en cours d'exécution; mise à disposition d'accès à des méthodes de manipulation de fonds, de données et de transactions via l'Internet., 42, Mise à disposition d'accès aux moyens de réseaux électroniques et autres moyens on-line à des bases de données, des articles, des programmes d'ordinateurs, des travaux de texte, des travaux audio, des travaux visuels, des travaux audio-visuels et des catalogues de produits pour la vente, en formats linéaires et interactifs fournissant l'accès aux moyens de réseaux électroniques et de moyens on-line à des informations dans les domaines de la finance, des affaires, de l'investissement et des actualités et programmation pour ordinateurs. → 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils et pré paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, software pour ordinateur et documentation vendue ensemble; cassettes audio et vidéo préenregistrées, disques laser, CD-ROMs, disques DVD et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs., 16, Papier, cartons, articles en papier et en carton; formulaires imprimés, produits de l'imprimerie, publications imprimées, catalogues, journaux, magazines, revues, livres, livrets, pamphlets, livres de référence, publications annuelles et périodiques, programmes, représentations graphiques, reproductions graphiques, papeterie, calendriers, agendas, carnets d'adresses, signets pour livres, couteaux à papier, pèse-papiers, blocs de papier, enveloppes, stylos, crayons, tableaux en papier ou en carton, planificateurs annuels et par jours fériés, cartes murales, albums, autocollants, album, cartes postales, posters, photographies, matériel d'emballage et de paquets, chemises pour documents, classeurs, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour écrire, manuels, albums de photos, atlas, articles pour reliure, cartes, brochures, dépliants, prospectus, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour lesartistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie clichés., 35, Services de vente au détail, services de vente on-line., 38, Télécommunications, communications par des terminaux d'ordinateurs, communications par téléphones; courrier électronique, transmission par téléfax; envoie de messages; transmission de messages et d'images par assistance d'ordinateurs; services de communication et services d'information se rapportant aux services précités; télécommunication d'information comprenant des pages web; transmission électronique de services d'informations financières; mise à disposition d'accès à des services financiers par internet et courriers électroniques similaires et services de communication électroniques; services de communication et information tous fournis on-line à partir de bases de données d'ordinateurs ou de I'internet, messageries électroniques, services de communications; services de mise à disposition d'accès à des bases de données on-line; communications on-line et service de messagerie; mise à disposition d'accès on-line et d'accès aux moyens de réseaux électroniques à des réseaux électroniques; mise à disposition d'accès à une ressource interactive et/ou un site web se référant aux finances, aux assurances, aux affaires, aux investissements et aux évènements en cours d'exécution; mise à disposition d'accès à des méthodes de manipulation de fonds, de données et de transactions via l'Internet., 42, Mise à disposition d'accès aux moyens de réseaux électroniques et autres moyens on-line à des bases de données, des articles, des programmes d'ordinateurs, des travaux de texte, des travaux audio, des travaux visuels, des travaux audio-visuels et des catalogues de produits pour la vente, en formats linéaires et interactifs fournissant l'accès aux moyens de réseaux électroniques et de moyens on-line à des informations dans les domaines de la finance, des affaires, de l'investissement et des actualités et programmation pour ordinateurs.

   Classification internationale

   9,16,35-36,38,42 → 9,16,35,38,42

   Publié dans la FOSC No 56 du 22.03.2004

4. 6 oct. 2000

   Enregistré

   Publié dans la FOSC No 195 du 06.10.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.