CHATEAU LE PRIEURE
Marque suisse · 476180 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 476180
- Numéro de demande
- 11980/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 déc. 1999
- Enregistrée
- 14 sept. 2000
- Publiée
- 11 oct. 2000
- Protégée jusqu’au
- 24 déc. 2029
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques
Texte déposé
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.
Boissons alcoolisées
Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée le Prieuré St-Pierre de Môtiers.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 16 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2009
- 11 oct. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 198 du 11.10.2000
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.