CHATEAU LE PRIEURE

Marque suisse · 476180 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
476180
Numéro de demande
11980/1999
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 déc. 1999
Enregistrée
14 sept. 2000
Publiée
11 oct. 2000
Protégée jusqu’au
24 déc. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques

Texte déposé

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Boissons alcoolisées

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée le Prieuré St-Pierre de Môtiers.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 16 déc. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

  3. 11 oct. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 198 du 11.10.2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.