La Broche
Marque suisse · 477547 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 477547
- Numéro de demande
- 08453/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- La Broche ((fig.))
- Déposée
- 19 oct. 2000
- Enregistrée
- 27 oct. 2000
- Publiée
- 27 nov. 2000
- Radiée
- 18 août 2021
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Sauces (Condiments).
Sciences, technologie et informatique
Restauration (Alimentation).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 18 août 2021
Publication
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 27 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.08.2020
- 12 nov. 2013
Transféré
- Titulaire
- Philippe Rubod, Rue de la Marot 25, 3963 Crans-Montana → Restaurant de l ' Arquebuse SA, Rue du Stand 36, 1204 Genève
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 12.11.2013
- 8 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Philippe Rubod, 25, chemin Jacques Attenville, 1218 Grand Saconnex → Philippe Rubod, Rue de la Marot 25, 3963 Crans-Montana
Publié dans Swissreg le 08.03.2011
- 8 mars 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2011
- 27 nov. 2000
Enregistré
Publié dans la FOSC No 231 du 27.11.2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.