civic

Marque suisse · 481815 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
481815
Numéro de demande
04691/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
civic ((fig.))
Déposée
17 avr. 2000
Enregistrée
21 févr. 2001
Publiée
21 mars 2001
Radiée
22 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels, en particulier logiciels permettant les votations électroniques; cartes à puces; appareils et instruments de contrôle (inspection); supports d'enregistrement magnétiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils pour la transmission du son ou des images.

Publicité et services aux entreprises

Gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central

Texte déposé

Gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central.

Télécommunications

Télécommunications; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; messagerie électronique

Texte déposé

Télécommunications; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; messagerie électronique.

Sciences, technologie et informatique

Mise à jour de logiciels; élaboration (conception) de logiciels; location de logiciels informatiques; maintenance de logiciels; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; programmation pour ordinateurs; location et mise à disposition de logiciels par le biais de réseaux informatiques (internationaux) de télécommunications, y compris par le réseau dit Internet.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.11.2010

  2. 21 mars 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2001

Parties

Titulaire

Sylvain-Victor Nahum

1208 Genève

Raphael Calabrese

1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.