NOIR PLAISIR

Marque suisse · 488153 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
488153
Numéro de demande
00367/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 janv. 2001
Enregistrée
21 août 2001
Publiée
25 sept. 2001
Protégée jusqu’au
12 janv. 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

  2. 3 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

  3. 25 sept. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2001

Parties

Titulaire

Jean-Daniel Ramu

1242 Satigny

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.