Incarom

Marque suisse · 491344 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491344
Numéro de demande
06074/2001
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
Incarom ((fig.))
Déposée
19 juin 2001
Enregistrée
13 nov. 2001
Publiée
17 déc. 2001
Radiée
23 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Braun, weiss, orange
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Vollöslicher Kaffee-Extrakt mit Zusatz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2012

  2. 17 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.