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Marque suisse · 491737 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491737
Numéro de demande
01061/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 sept. 2001
Enregistrée
21 nov. 2001
Publiée
24 déc. 2001
Radiée
16 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Services juridiques

Texte déposé

Services juridiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.04.2012

  2. 25 juil. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Serge R. Cornaz, 41, chemin de Bel-Air, Case postale 1079, 2001 Neuchâtel 1, Unisystem Sàrl, 57, rue de l'Ecluse, Case postale 1320, 2001 Neuchâtel 1 → Chantal Renate CORNAZ, Chemin de la Cigale 10,, Case postale 87, 1302 Vufflens-la-Ville

    Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2005

  3. 24 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 249 du 24.12.2001

Parties

Titulaire

Chantal Renate CORNAZ

1302 Vufflens-la-Ville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.