vS

Marque suisse · 491979 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
491979
Numéro de demande
07809/2000
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
vS ((fig.))
Déposée
29 juin 2000
Enregistrée
23 nov. 2001
Publiée
28 déc. 2001
Radiée
31 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Vert foncé, vert clair.
Priorité
26.05.2001 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Articles de lunetterie, à savoir lunettes optiques, lunettes solaires, cordons, étuis de lunettes, accessoires compris dans cette classe.

Papier et imprimés

Matériels plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets et pochettes, adhésifs (matière collantes) pour la papeterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  2. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  3. 28 déc. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 28.12.2001

Parties

Titulaire

G.I.E. Visatol Département Visatol Distribution

22A, Boulevard Winston Churchill BP 67417, 21074 Dijon Cédex, FR

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Novagraaf Switzerland S.A.

Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.