Marque figurative

Marque suisse · 492404 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
492404
Numéro de demande
10395/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 oct. 2001
Enregistrée
6 déc. 2001
Publiée
8 janv. 2002
Radiée
4 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

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Texte déposé

Werbung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.06.2012

  2. 18 mai 2010

    Mandataire radié

    Mandataire
    Stefan Schmid, Advokat und Notar, Dufourstrasse 5, 4052 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.05.2010

  3. 8 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.