RADPACS

Marque suisse · 493406 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
493406
Numéro de demande
07576/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 juil. 2001
Enregistrée
4 janv. 2002
Publiée
8 févr. 2002
Radiée
5 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Computerprogramme

Texte déposé

Computerprogramme.

Sciences, technologie et informatique

Création de programmes pour le traitement des données

Texte déposé

Erstellung von Programmen für die Datenverarbeitung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.03.2012

  2. 8 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 08.02.2002

Parties

Titulaire

Ulrich Zmutt

4552 Derendingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.