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Marque suisse · 493992 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 493992
- Numéro de demande
- 05915/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 juin 2001
- Enregistrée
- 23 janv. 2002
- Publiée
- 15 févr. 2002
- Radiée
- 16 janv. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 19.12.2000 FR
- Remarques
- Liste détaillée dans le dossier.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Robots (machines).
Véhicules
Véhicules, véhicules robotisés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.01.2012
- 26 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne
Publié dans Swissreg le 26.01.2009
- 23 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- SERIS Limited, Wilberforce House, Station Road, London NW4 4QE, Royaume-Uni → SEPARGEFI SAS, 13 Boulevard Berthier, 75017 Paris, France
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété, Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.12.2008
- 15 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.