SOLAMUR

Marque suisse · 494271 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
494271
Numéro de demande
06850/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SOLAMUR ((fig.))
Déposée
11 juil. 2001
Enregistrée
31 janv. 2002
Publiée
21 févr. 2002
Radiée
13 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, à savoir système pour capter la lumière solaire sur le toit et la transmettre au travers d'un caisson pour la diffuser quelques mètres plus bas dans une pièce.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2012

  2. 21 févr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2002

Parties

Titulaire

Bernard Jeanneret

1412 Valeyres-sous-Ursins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.