ARTLUNA

Marque suisse · 495338 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
495338
Numéro de demande
09804/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ARTLUNA ((fig.))
Déposée
9 oct. 2001
Enregistrée
5 mars 2002
Publiée
19 mars 2002
Radiée
14 mai 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
11.07.2001 JP
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Lampes à verre coloré, spots de couleur, verre coloré pour appareils d'éclairage, autres appareils d'éclairage et lampes électriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.05.2012

  2. 19 mars 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.