Marque figurative
Marque suisse · 495435 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 495435
- Numéro de demande
- 08627/2000
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 juil. 2000
- Enregistrée
- 6 mars 2002
- Publiée
- 20 mars 2002
- Protégée jusqu’au
- 20 juil. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.07.02, 19.07.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons sans alcool
Texte déposé
Alkoholfreie Getränke.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.02.2020
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 28 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
- 6 avr. 2009
Transféré
- Titulaire
- Orangina Schweppes Holding, 12-14 rue Belgrand, 92300 Levallois-Perret, France → Schweppes International Limited, 7 Albemarle Street, London W1S 4HQ, Royaume-Uni
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2009
- 5 déc. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Orangina Schweppes, 12-14 rue Belgrand, 92309 Levallois Perret Cedex, France → Orangina Schweppes Holding, 12-14 rue Belgrand, 92300 Levallois-Perret, France
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
- 5 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
- 24 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- Schweppes France SA, 12/14, Rue Belgrand, 92309 Levallois-Perret, France → Orangina Schweppes, 12-14 rue Belgrand, 92309 Levallois Perret Cedex, France
- Mandataire
- Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
1 entrée antérieure
- 20 mars 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.