artesuisse

Marque suisse · 497225 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497225
Numéro de demande
07439/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
artesuisse ((fig.))
Déposée
11 janv. 2002
Enregistrée
4 avr. 2002
Publiée
18 avr. 2002
Radiée
13 août 2012
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rot, weiss.
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Unterhaltung, nämlich Internet Plattform zur Vorstellung Schweizer Kunst.

Sciences, technologie et informatique

Erstellung von Programmen, nämlich Web-Design.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.08.2012

  2. 18 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2002

Parties

Titulaire

Patricia Borer

8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.