Biscuillère

Marque suisse · 497892 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497892
Numéro de demande
01193/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Biscuillère ((fig.))
Déposée
6 févr. 2002
Enregistrée
17 avr. 2002
Publiée
1 mai 2002
Radiée
10 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Produits de boulangerie fine et produits de pâtisserie

Texte déposé

Feine Backwaren und Konditorwaren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.09.2012

  2. 22 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Andreas Flückiger, Advokat und Notar, Elisabethenstrasse 2,, Postfach 130, 4010 Basel → Niklaus Gadient, Rechtsanwalt, Bollwerk 21, Postfach 8735, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  3. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jürg-Alexander Hatz, Advokat und Notar, Rittergasse 22a, 4001 Basel → Dr. Andreas Flückiger, Advokat und Notar, Elisabethenstrasse 2,, Postfach 130, 4010 Basel

    Publié dans la FOSC No 122 du 30.06.2003

  4. 1 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2002

Parties

Titulaire

Läckerli-Huus AG

Gerbergasse 57, 4001 Basel

Radiée du registre

Mandataire

Niklaus Gadient Rechtsanwalt

3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.