M M O B I L M
Marque suisse · 497942 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 497942
- Numéro de demande
- 11590/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M M O B I L M ((fig.))
- Déposée
- 7 déc. 2001
- Enregistrée
- 17 avr. 2002
- Publiée
- 1 mai 2002
- Radiée
- 30 juin 2022
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Panneaux de construction non métalliques.
Meubles
Meubles, métalliques ou non, armoires à pharmacie, boîtes en bois ou matière plastique, caisses en bois ou matière plastique, rayonnage et étagères non métalliques, présentoirs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 23 août 2012
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Mobil M Suisse Groupe Coupechoux-SA, Route du Bois 1, 1024 Ecublens
Publié dans Swissreg le 23.08.2012
- 3 oct. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MOBIL M,, Société par actions simplifiée, Rue du Moulin de la Rousselière, 44800 Saint-Herblain, France → MOBIL M,, Société par actions simplifiée, 19 Rue la Noue Bras de Fer, 44200 Nantes, France
Publié dans Swissreg le 03.10.2011
- 3 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.10.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 12 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- MOBIL M - GROUPE COUPECHOUX,, Société anonyme de droit Français, Rue du Moulin de la Rousselière, 44800 Saint-Herblain, France → MOBIL M,, Société par actions simplifiée, Rue du Moulin de la Rousselière, 44800 Saint-Herblain, France
Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007
- 1 mai 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2002
Parties
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.