DOMAINE LOUIS BOVARD
Marque suisse · 499437 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 499437
- Numéro de demande
- 10560/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DOMAINE LOUIS BOVARD ((fig.))
- Déposée
- 12 avr. 2002
- Enregistrée
- 22 mai 2002
- Publiée
- 5 juin 2002
- Protégée jusqu’au
- 12 avr. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 07.01.08, 07.01.09, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16, 26.01.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine Louis Bovard".
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2022
- 23 avr. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Domaine Louis Bovard SA, 1096 Cully → Domaine Louis Bovard SA, Place d'Armes 2, 1096 Cully
Publié dans Swissreg le 23.04.2012
- 8 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IMPRIMERIE MARSENS, Rue du Jura 9, Case postale 1110, 1001 LAUSANNE → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 8 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 26 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Michel Logoz, 1025 Saint-Sulpice → IMPRIMERIE MARSENS, Rue du Jura 9, Case postale 1110, 1001 LAUSANNE
Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004
- 5 juin 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 05.06.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.