FMS

Marque suisse · 499486 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
499486
Numéro de demande
11913/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FMS ((fig.))
Déposée
18 déc. 2001
Enregistrée
23 mai 2002
Publiée
6 juin 2002
Protégée jusqu’au
18 déc. 2031
Couleurs revendiquées
Schwarz, rot.
Classification de Vienne
15.01.07, 27.05.01, 27.05.11
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines

Texte déposé

Maschinen.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils de mesure

Texte déposé

Messapparate.

Sciences, technologie et informatique

Industrielle Forschung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 2 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ZEUNER SUMMERER STÜTZ, Patent- und Rechtsanwälte Partnerschaft mbB, Nussbaumstrasse 8, 80336 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 02.04.2019

  3. 27 juil. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

  4. 6 juin 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.