FMS
Marque suisse · 499486 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 499486
- Numéro de demande
- 11913/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FMS ((fig.))
- Déposée
- 18 déc. 2001
- Enregistrée
- 23 mai 2002
- Publiée
- 6 juin 2002
- Protégée jusqu’au
- 18 déc. 2031
- Couleurs revendiquées
- Schwarz, rot.
- Classification de Vienne
- 15.01.07, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines
Texte déposé
Maschinen.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils de mesure
Texte déposé
Messapparate.
Sciences, technologie et informatique
Industrielle Forschung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 2 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ZEUNER SUMMERER STÜTZ, Patent- und Rechtsanwälte Partnerschaft mbB, Nussbaumstrasse 8, 80336 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.04.2019
- 27 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
- 6 juin 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.