SPALTDRAHTLITZE SPLITTED WIRE HEALD/HEDDLE

Marque suisse · 499539 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
499539
Numéro de demande
03398/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SPALTDRAHTLITZE SPLITTED WIRE HEALD/HEDDLE ((fig.))
Déposée
16 avr. 2002
Enregistrée
23 mai 2002
Publiée
6 juin 2002
Radiée
19 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Textilmaschinen und Teile derselben.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.11.2012

  2. 9 mars 2009

    Transféré

    Titulaire
    Bräcker AG, Obermattstrasse 65, 8330 Pfäffikon ZH → Groz-Beckert KG, Parkweg 2, 72458 Albstadt, Allemagne
    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.03.2009

  3. 6 juin 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.