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Marque suisse · 500014 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
500014
Numéro de demande
03035/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 avr. 2002
Enregistrée
13 juin 2002
Publiée
27 juin 2002
Radiée
5 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels informatiques

Texte déposé

Computer-Software.

Sciences, technologie et informatique

Conception et développement de programmes informatiques

Texte déposé

Entwurf und Entwicklung von Computerprogrammen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.11.2012

  2. 27 juin 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.