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Marque suisse · 500014 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 500014
- Numéro de demande
- 03035/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 avr. 2002
- Enregistrée
- 13 juin 2002
- Publiée
- 27 juin 2002
- Radiée
- 5 nov. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels informatiques
Texte déposé
Computer-Software.
Sciences, technologie et informatique
Conception et développement de programmes informatiques
Texte déposé
Entwurf und Entwicklung von Computerprogrammen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2012
- 27 juin 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.