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Marque suisse · 501444 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
501444
Numéro de demande
03456/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 avr. 2002
Enregistrée
24 juil. 2002
Publiée
7 août 2002
Radiée
19 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Appareils électroménagers de nettoyage à usage domestique, comprenant un dispositif de production de vapeur.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils électroménagers de repassage à usage domestique comprenant un dispositif de production de vapeur; fers à repasser électriques et à vapeur; presses à repasser électriques; presses à repasser à vapeur; housses de fers à repasser.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de production de vapeur en particulier générateurs de vapeur.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Planches à repasser, housses pour planches à repasser; planches à repasser à vapeur; supports de fers à repasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.11.2012

  2. 5 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 05.04.2012

  3. 6 janv. 2003

    LPS

    LPS
    9, Appareils électroménagers de repassage et de nettoyage à usage domestique comprenant un dispositif de production de vapeur; fers à repasser électriques et à vapeur; presses à repasser électriques; planches à repasser à vapeur; presse à repasser à vapeur; housses de fers à repasser., 11, Appareils de production de vapeur en particulier générateurs de vapeur., 21, Planches à repasser, supports de fers à repasser, housses pour planches à repasser. → 7, Appareils électroménagers de nettoyage à usage domestique, comprenant un dispositif de production de vapeur., 9, Appareils électroménagers de repassage à usage domestique comprenant un dispositif de production de vapeur; fers à repasser électriques et à vapeur; presses à repasser électriques; presses à repasser à vapeur; housses de fers à repasser., 11, Appareils de production de vapeur en particulier générateurs de vapeur., 21, Planches à repasser, housses pour planches à repasser; planches à repasser à vapeur; supports de fers à repasser.
    Classification internationale
    9,11,21 → 7,9,11,21

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003

  4. 7 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.