Marque figurative
Marque suisse · 503625 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 503625
- Numéro de demande
- 07144/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 août 2002
- Enregistrée
- 26 sept. 2002
- Publiée
- 10 oct. 2002
- Radiée
- 18 mars 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; objets d'art en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres semi-précieuses, gemmes; bijoux contenant des perles; parures (bijouterie).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.03.2013
- 10 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.