Marque figurative

Marque suisse · 503625 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
503625
Numéro de demande
07144/2002
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 août 2002
Enregistrée
26 sept. 2002
Publiée
10 oct. 2002
Radiée
18 mars 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; objets d'art en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres semi-précieuses, gemmes; bijoux contenant des perles; parures (bijouterie).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.03.2013

  2. 10 oct. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 10.10.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.