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Marque suisse · 504436 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
504436
Numéro de demande
08630/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 oct. 2002
Enregistrée
23 oct. 2002
Publiée
6 nov. 2002
Radiée
13 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2013

  2. 8 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    EBEL SA, 113, rue de la Paix, 2301 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  3. 6 nov. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.