ICENE

Marque suisse · 504854 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
504854
Numéro de demande
06983/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 août 2002
Enregistrée
6 nov. 2002
Publiée
20 nov. 2002
Radiée
8 mars 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes, tabac brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  2. 23 déc. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    JAPAN TOBACCO INC., 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  3. 16 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.01.2012

  4. 30 août 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 30.08.2010

  5. 28 janv. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  6. 20 nov. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2002

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.