Thermovilla

Marque suisse · 505239 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505239
Numéro de demande
09108/2002
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Thermovilla ((fig.))
Déposée
23 oct. 2002
Enregistrée
21 nov. 2002
Publiée
5 déc. 2002
Radiée
27 mai 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Construction et réparation

Bauwesen im Zusammenhang mit einem speziellen Haustyp.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.05.2013

  2. 5 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.