TO-BE-FRUITS

Marque suisse · 505548 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
505548
Numéro de demande
07661/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 août 2002
Enregistrée
4 déc. 2002
Publiée
18 déc. 2002
Radiée
23 mars 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Fruits frais

Texte déposé

Fruits frais.

Bières et boissons sans alcool

Boissons de fruits et de jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 17 sept. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.09.2012

  3. 20 juil. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    TROLLER HITZ TROLLER & PARTNER,, Dr François Besse, 1, rue de Bourg,, case postale 2273, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.07.2012

  4. 20 juil. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jean-Marc Thury, Bas du Rossé 9, 1163 Etoy → Jean-Marc Thury, En pallatex 19, 1163 Etoy

    Publié dans Swissreg le 20.07.2012

  5. 18 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2002

Parties

Titulaire

Jean-Marc Thury

1163 Etoy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.