ROYAL BAIN

Marque suisse · 507773 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
507773
Numéro de demande
50094/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ROYAL BAIN ((fig.))
Déposée
10 févr. 2003
Enregistrée
25 févr. 2003
Publiée
11 mars 2003
Radiée
16 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Jaune, noir.
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations sanitaires; baignoires, douches, cabines de douches, lavabos, bidets, toilettes (WC); appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation.

Meubles

Meubles notamment meubles pour salles de bains, glaces (miroirs).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.09.2013

  2. 4 févr. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Royal Bain SA, Rue Saint-Pierre 1, 1000 Lausanne 22 → Royal Bain Sarl, Rue de la Paix 169, 74700 Sallanches, France
    Mandataire
    Bagi Antoine, avocat, Rue Jean-Jacques Cart 8, 1006 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.02.2009

  3. 11 mars 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 11.03.2003

Parties

Titulaire

Royal Bain Sarl

Rue de la Paix 169, 74700 Sallanches, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.