ATB
Marque suisse · 508015 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 508015
- Numéro de demande
- 00033/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 janv. 2003
- Enregistrée
- 4 mars 2003
- Publiée
- 18 mars 2003
- Radiée
- 12 août 2013
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 08.07.2002 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils, instruments et dispositifs médicaux et chirurgicaux, notamment ballons d'angioplasties transluminales périphériques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.08.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 18 mars 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 52 du 18.03.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.