Petite Arvine Les Broussailles

Marque suisse · 510427 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
510427
Numéro de demande
50303/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 févr. 2003
Enregistrée
15 mai 2003
Publiée
30 mai 2003
Radiée
26 août 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.08.2023

  2. 6 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2013

  3. 30 mai 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2003

Parties

Titulaire

Cave St-Michel

3960 Corin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.