CD Chanson David
Marque suisse · 510902 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 510902
- Numéro de demande
- 02376/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CD Chanson David ((fig.))
- Déposée
- 28 avr. 2003
- Enregistrée
- 27 mai 2003
- Publiée
- 11 juin 2003
- Protégée jusqu’au
- 28 avr. 2033
- Classification de Vienne
- 27.01.01, 27.01.04, 27.01.06, 27.05.01, 27.05.22, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 24 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
- 11 juin 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.