L'ORPAILLEUR

Marque suisse · 511143 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
511143
Numéro de demande
01149/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
21 févr. 2003
Enregistrée
4 juin 2003
Publiée
18 juin 2003
Protégée jusqu’au
21 févr. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (sans les bières).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 6 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2013

  3. 14 avr. 2008

    Mandataire radié

    Mandataire
    François Wirz, Case postale 74, 1965 Savièse (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008

  4. 18 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 18.06.2003

Parties

Titulaire

Frédéric Dumoulin

1958 Uvrier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.