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Marque suisse · 511176 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
511176
Numéro de demande
01703/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 mars 2003
Enregistrée
5 juin 2003
Publiée
24 juin 2003
Radiée
16 oct. 2023
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres-bracelet.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.10.2023

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 20 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  4. 28 juil. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Heinz Heimann, Chemin du Séchard 12, 1223 Cologny → Heinz Heimann, 55 rue Fremis, 1241 Puplinge

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

  5. 28 juil. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Heinz Heimann, 55 rue Fremis, 1241 Puplinge → PATENT DESIGN ENGINEERING LTD, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

  6. 12 juin 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006

  7. 24 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 24.06.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.