Marque figurative

Marque suisse · 512836 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
512836
Numéro de demande
02373/2003
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 avr. 2003
Enregistrée
17 juil. 2003
Publiée
31 juil. 2003
Radiée
2 déc. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Aufkleber, Schulungsunterlagen (gedruckt), Broschüren, Bücher, Druckereierzeugnisse, Werbematerialien (gedruckt).

Mercerie

Insignes (boutons)

Texte déposé

Anstecker (Buttons).

Éducation, divertissement et sport

Ausbildung, Schulung, Kurse.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2013

  2. 31 juil. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 145 du 31.07.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.