Marque figurative
Marque suisse · 515084 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515084
- Numéro de demande
- 03328/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 mai 1996
- Enregistrée
- 14 oct. 2003
- Publiée
- 28 oct. 2003
- Radiée
- 11 déc. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Weiss, hellblau.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Parfümerien; ätherische Oele, Haarwässer.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 28 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 207 du 28.10.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.