RAEL

Marque suisse · 519383 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
519383
Numéro de demande
05703/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 oct. 2003
Enregistrée
9 mars 2004
Publiée
23 mars 2004
Radiée
2 juin 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres

Texte déposé

Montres.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.06.2014

  2. 23 mars 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.2004

Parties

Titulaire

Brice Coustillas

74200 Thonon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.