Marque figurative

Marque suisse · 526621 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
526621
Numéro de demande
02284/2004
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 juin 2004
Enregistrée
12 oct. 2004
Publiée
26 oct. 2004
Radiée
2 févr. 2015
Motif
Non prolongée
Priorité
19.01.2004 EM
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Spiel- und Sportgeräte; Turn- und Sportartikel; Spiel- und Sportbälle; Spielzeug.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2015

  2. 26 oct. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 26.10.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.