GAMANOIR

Marque suisse · 530585 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
530585
Numéro de demande
57931/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 nov. 2004
Enregistrée
11 févr. 2005
Publiée
1 mars 2005
Radiée
13 juin 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin

Texte déposé

Vin.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.06.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

  2. 10 sept. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    DOMAINE CHATELANAT, Grand Rue 16, 1166 Perroy → Domaine Chatelanat, Chemin de la Reine Berthe 6, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 10.09.2020

  3. 29 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

  4. 1 mars 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2005

Parties

Titulaire

Domaine Chatelanat

Chemin de la Reine Berthe 6, 1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.