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Marque suisse · 533000 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
533000
Numéro de demande
00757/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 mars 2005
Enregistrée
27 avr. 2005
Publiée
11 mai 2005
Radiée
11 nov. 2005
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Tissus; tissus élastiques; velours, linge de lit, linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises; vêtements en cuir ou imitation de cuir; pièces d'habillement telles que ceintures, gants, cravate, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport; sous-vêtements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2005

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2005

  2. 11 mai 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 11.05.2005

Parties

Titulaire

Patrick GRAND

2114 Fleurier

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

I C B Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin-Epagnier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.