Herba HELVETICA
Marque suisse · 533794 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 533794
- Numéro de demande
- 58930/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Herba HELVETICA ((fig.))
- Déposée
- 27 déc. 2004
- Enregistrée
- 20 mai 2005
- Publiée
- 7 juin 2005
- Radiée
- 3 août 2015
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix figurant dans la marque n'est pas reproduite en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avex la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; produits hygiéniques (produits de toilette); lotions pour les cheveux; dentifrices; savons, shampoings et bains moussants, l'ensemble des produits précités étant principalement à base de plantes et de produits naturels.
Produits pharmaceutiques
Produits et préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits d'aromathérapie, de phytothérapie et de nutrithérapie à usage médical et pharmaceutique; substances diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; boissons diététiques à usage médical; baumes et pommades à usage médical et pharmaceutique; sérums; vitamines.
Bières et boissons sans alcool
Boissons non alcooliques; boissons énergétiques, vitaminées, revitalisantes et tonifiantes; sirops et autres préparations pour faire des boissons énergétiques et énergisantes, l'ensemble des produits précités étant principalement à base de plantes et de produits naturels. Tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.08.2015
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 3 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- Bernard Ivaldi, 1, place des Perrières, 1296 Coppet → HERBA HELVETICA SA, Rue du Rhône, 5A, 1920 Martigny
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 7 juin 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.