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Machines et moteurs

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); presse-fruits électriques à usage ménager; broyeurs ménagers électriques, fouets électriques à usage ménager.

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils de télévision; lecteurs de compact disques; CD-ROM; lecteurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); graveurs de CD-ROM (intégrés à un ordinateur); disques compact; programmes de jeux informatiques; lecteurs de disquettes pour ordinateurs, logiciels; lunettes.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer pour le nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exceptiondu verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans cette classe; appareils ménagers compris dans cette classe; brosses à dents; brosses pour laver la vaisselle; brosses à chaussures; brosses à ongle; brosses de toilette; gants de jardinage.

Titulaire

Mandataire