M Swissdrive

Marque suisse · 537483 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
537483
Numéro de demande
55838/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M Swissdrive ((fig.))
Déposée
25 août 2005
Enregistrée
5 sept. 2005
Publiée
20 sept. 2005
Radiée
20 mars 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.03, 26.01.18, 27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs

Texte déposé

Maschinen und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); nicht handbetätigte landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier.

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser. Alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.03.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 2 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

  3. 25 nov. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Micro-Motor AG, Erlenstrasse 52, 4106 Therwil → KOLEKTOR MICRO-MOTOR d.o.o, Vojkova ulica 10, 5280 Idrja, Slovénie

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

  4. 20 sept. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.2005

Parties

Titulaire

KOLEKTOR MICRO-MOTOR d.o.o

Vojkova ulica 10, 5280 Idrja, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.