Clos GENÉVAZ

Marque suisse · 538821 · Marque combinée · En vigueur

La marque Clos GENÉVAZ telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
538821
Numéro de demande
02015/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Clos GENÉVAZ ((fig.))
Déposée
11 août 2005
Enregistrée
18 oct. 2005
Publiée
1 nov. 2005
Protégée jusqu’au
11 août 2035
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.03, 27.05.04, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc du domaine viticole Clos Genévaz, grand cru d'appelation d'origine controlée Villette.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    11.08.2025 → 11.08.2035

    Publié dans Swissreg le 28.07.2025

  2. 16 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

  3. 23 juil. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Josiane CARPENTIER-MALHERBE, Rte de la Trossière 6, 1091 Grandvaux → Josiane MALHERBE, Rue St-Georges 27, 1091Grandvaux

    Publié dans Swissreg le 23.07.2015

  4. 1 nov. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 01.11.2005

Parties

Titulaire

Josiane MALHERBE

1091Grandvaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.