Marque figurative

Marque suisse · 538895 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
538895
Numéro de demande
55668/2005
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 juil. 2005
Enregistrée
18 oct. 2005
Publiée
1 nov. 2005
Radiée
28 janv. 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
02.03.01, 02.03.05, 02.03.23, 02.09.01, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.14
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ainsi que préparations pour les soins de santé; produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés; Emplâtres, matériel pour pansements; Matériaux pour plombages dentaires et matériaux pour empreintes dentaires; Désinfectants; Préparations pour détruire les animaux nuisibles; Fongicides, herbicides

Texte déposé

Pharmazeutische und veterinärmedizinische Erzeugnisse sowie Präparate für die Gesundheitspflege; diätetische Erzeugnisse für medizinische Zwecke, Babykost; Pflaster, Verbandmaterial; Zahnfüllmittel und Abdruckmassen für zahnärztliche Zwecke; Desinfektionsmittel; Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Fungizide, Herbizide.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes de fruits; Œufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Fleisch, Fisch, Geflügel und Wild; Fleischextrakte; konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse; Gallerten (Gelees), Konfitüren, Fruchtmuse; Eier, Milch und Milchprodukte; Speiseöle und -fette.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre à lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices, glace à rafraîchir

Texte déposé

Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Essig, Saucen (Würzmittel); Gewürze, Kühleis.

Bières et boissons sans alcool

Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons

Texte déposé

Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    28.01.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 8 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

  3. 1 nov. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 01.11.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.